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Marques déposées par CAVES BAILLY LAPIERRE
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BRUT DE CHARVIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUT DE CHARVIS
CAVES BAILLY LAPIERRE, SICA

Numéro de dépôt :
1734172
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2021

Présentation de la marque BRUT DE CHARVIS

Déposée le 17 mai 1991 par CAVES BAILLY LAPIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT DE CHARVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVES BAILLY LAPIERRE, SICA domicilié(e) 3 Quai Yonne Ham Bailly - 89530 - SAINT BRIS LE VINEUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING domicilié(e) 42 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque BRUT DE CHARVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRUT DE CHARVIS est expirée depuis le 17 mai 2021.

CAVES BAILLY LAPIERRE a également déposé les autres marques suivantes : LE PALAIS DU ROY , EGARADE , LA VIE EST BULLE , RAVIZOTTE , VIVE LA JOIE , NOIR ET BLANC , BL


CAVES BAILLY LAPIERRE, SICA - 3 Quai Yonne Ham Bailly - 89530 - SAINT BRIS LE VINEUX - France


TAYLOR WESSING - 42 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2001 n°2192892 - Publication au BOPI 2001-02-27

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12

Inscription le 15 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°506242 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-15

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2011 n°2471943 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

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